Mentions légales
Mentions légales, crédits
Editeur
Le site francklandron.com est édité à titre d'auteur particulier par Franck Landron qui est responsable de publication. Adresse postale :
Franck Landron - 34-36, boulevard de la Bastille - 75012 Paris - France
téléphone : 01 43 07 18 42 - International : +33 1 43 07 18 42
email : contact [@] francklandron [.] com
Contenu et réalisation du site
Le contenu du site francklandron.com, publié novembre 2009 : textes, images, photos, son et musiques sont fournis sous sa responsabilité par Franck Landron à Web Stands, concepteur, réalisateur et administrateur du site.
Web Stands accorde au site Franck Landron le droit de reproduire, utiliser et modifier le code source du site fourni pour ses besoins personnels ou ses filiales, mais sans autorisation de revente, conformément à la Licence Creative Commons by-nc-sa 2.0 France.
Contenu accessible à tout public
le site Franck Landron a déclaré le contenu du site à l' ICRA (Internet Content Rating Association) et mis en place le label obtenu. Cet étiquetage permet aux logiciels de contrôle parental, ou autres logiciels de limitation d'accès, de connaître le contenu d'un site. Le site francklandron.com, pour certaines photos artistiques de nus publiés, n'est pas accessible à tout public.
Hébergement
Le site francklandron.com est hébergé par la société suisse NexLink SA dont l'adresse postale est : NexLink SA, Postfach, 5201 Brugg, Schweiz
Crédits et propriété intellectuelle
Les images, sons, photos, vidéos et citations non libres de droits utilisés sur le site francklandron.com le sont avec l'autorisation des auteurs le cas échéant et sont cités. Ils ne peuvent être reproduits sans l'accord impératif de leurs auteurs.
D'autre part les images du site libres de droit, les logos et marques cités en "fair use" restent propriété de leurs auteurs respectifs.
Licence copyright
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tous autres éléments constituant le site francklandron.com sont sa propriété exclusive et sont placés sous licence copyright. (Ou sont régulièrement exploités par aimable autorisation ou sous licence, par exemple le code source du site et quelques images d'illustration en faire use).
Par conséquent, toute reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Franck Landron est prohibée et constitue un manquement aux dispositions du Code de propriété intellectuelle, ce qui pourrait donner lieu à d'éventuelles poursuites judiciaires pour faire cesser le trouble et sanctionner l'utilisateur qui contreviendrait à cette interdiction.
Liens hypertextes
Les liens redirigeants vers des sites externes sont clairement différenciés des liens internes et du texte de contenu du site francklandron.com. Les visiteurs du site francklandron.com peuvent librement créer des liens hypertextes redirigeant vers son site : http://www.francklandron.com
Responsabilité
Le site Franck Landron décline toute responsabilité concernant le contenu, l'exactitude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations sur les sites dont il n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par lien hypertexte mis en ligne sur son site à titre de commodité.
Le site Franck Landron ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de l'utilisation et de l'exploitation desdites informations qui en seraient faites par l'utilisateur, ou leur reproduction erronée ou abusive.
En aucun cas la responsabilité du site Franck Landron ne saurait être mise en jeu du fait de l'utilisation de ce site ou d'un site relié par un hyperlien concernant les éventuels dommages directs ou indirects, spéciaux particuliers ou accessoires, les pertes de profits, dues à l'interruption des affaires, les pertes de programmes ou de données.
Toute connexion à des sites extérieurs est aux risques et périls exclusifs de l'internaute.
Politique de confidentialité
le site francklandron.com a procédé à la déclaration de sa politique de confidentialité auprès de l'O.C.D.E (Organisation de Coopération et de Développement Economique), et mis en place sur son serveur un fichier qui renvoie les informations. Siège de l'OCDE 2, rue André Pascal 75775 Paris Cedex 16 France.
Cookies, données anonymes
Un cookie, fichier texte de petite taille, est un élément de données envoyé sur votre navigateur par le site serveur depuis un site Internet et qui est enregistré sur votre disque dur de manière temporaire ("cookie de session", stocké le temps de la visite) ou durable ("cookie permanent"). Un "cookie" ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, installer un virus, lire votre adresse e-mail ou se procurer des informations personnelles.
Le site francklandron.com n'a mis en place aucune procédure de récupération de cookies sur les formulaires, Cependant pour la navigation sur le site, afin de mémoriser les paramètres d'affichage personnalisés d'un utilisateur, des cookies servent à enregistrer la navigation du visiteur et stockent ces données sur sa machine afin de retrouver et restituer ses paramètres personnels lors d'une nouvelle visite.
Ces cookies ne capturent ni ne stockent aucune autre donnée, ni n'ont d'autre fonction. Les données recueillies ne sont pas utilisées pour d'autres usages. Ces données sont anonymes et ne sont reliées à aucune donnée nominative.
Ces cookies sont permanents, c'est à dire n'ont pas de limitation de durée, ils ne sont effacés du disque dur de l'utilisateur que si celui-ci procède lui-même à leur suppression.
Collecte et utilisation des données personnelles
Les sites vitrines des organismes publics ou privés collectant ou diffusant des données personnelles uniquement dans un but de communication ou d'information sont dispensés de déclaration. (ex : abonnement à une lettre d'information, communication par formulaires)
le site Franck Landron édité en tant que site de particulier à titre privé, a effectué les démarches concernant les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, que l'on peut consulter sur leur site : CNIL sur le traitement des données nominatives. le site Franck Landron en tant que site vitrine ne faisant pas d'utilisation de fichiers sensibles ou à risques est dispensé de déclaration, voir sur le site de la CNIL la dispense "communication". francklandron.com satisfait aux recommandations. Consultez la recommandation de la CNIL sur les sites web personnels ou vitrines.
Les données récupérées par formulaire de contact, qui ne sont autres que le nom ou pseudo donné ainsi qu'un e.mail de contact, ne seront en aucun cas transmises à quelque personne, organisme ou entreprise commerciale que ce soit.
L'utilisateur du site est informé que, conformément aux dispositions de la loi «Informatique et libertés» n° 78-17 du 6 janvier 1978, il bénéficie d'un droit individuel d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Ce droit peut être exercé par courrier électronique auprès du responsable de publication du site francklandron.com.
Intrusion sur ordinateurs
Aucun programme d'installation automatique de logiciels ni de récupération de données (malwares, spywares) n'est installé sur le site francklandron.com.
Pour toute question ou information
Vous pouvez contacter les responsables de publication du site francklandron.com : soit par e.mail direct (ouverture de votre application de messagerie), enlever les espaces anti-spam : contact @ francklandron.com, soit par formulaire de contact. soit en écrivant à l'adresse suivante : Franck Landron, 34-36 boulevard de la Bastille, 75012 Paris, France.